Directrice de publication :

Magali Coumes, Inspectrice de l’Éducation Nationale

4ème circonscription de Clichy

17, rue d’Alsace

92110 CLICHY

Tél : 01 30 83 40 48

Mél : 0922532c@ac-versailles.fr

Hébergement du site :

Académie de Versailles

CRDP de l’académie de Versailles

Contact : webmaster@ac-versailles.fr

Page mise à jour le 25 mars 2010

Secrétaire de rédaction :

Adrien Pamart, ERUN, et l’équipe de la 4ème circonscription.

Tél : 01 47 39 78 22

Système de publication utilisé :

– SPIP 2.1.2 - spip.net
– Squelette SarkaSpip (sarka 3.0.8).

Voir en ligne :

– Educnet - Guide juridique de l’internet scolaire
– Guide juriscol
– Les guides de la CNIL

Droits d’auteur

Les documents "publics" ou "officiels" ne sont couverts par aucun droit d’auteur (article L. 122-5 du code de la
propriété intellectuelle). Ils peuvent donc être reproduits librement. C’est le cas pour les documents attachés aux
articles. Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles :
toute utilisation ou reproduction à des fins commerciales ou publicitaires est interdite.

La reproduction des documents non publics, textes, graphismes, photographies et ressources multimédias, au
moyen d’un support papier ou sous forme électronique est soumise à l’accord préalable de leurs auteurs et sous
réserve de la gratuité de leur diffusion, du respect de l’intégrité des documents reproduits, de la mention du nom de
l’auteur, de la source, et d’un lien renvoyant vers le document original en ligne sur le site). Toute demande de
reproduction ou d’information peut être adressée à l’adresse suivante : 4ème circonscription de Clichy

Toute copie partielle ou totale de ce site est soumise à autorisation.

Liens vers d’autres sites

Des liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés. Ils n’engagent en aucun cas la
4ème circonscription de Clichy quant à leur contenu et ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus
facilement à d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

La création de liens vers...

Le site de la 4ème circonscription de Clichy autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers ses
pages sous la réserve :
– de ne pas utiliser la technique du lien profond, c’est-à -dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à 
l’intérieur des pages d’un autre site, mais visibles par l’ouverture d’une fenêtre indépendante
– que la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu soit précisée
– que les informations utilisées ne le soient qu’à des fins personnelles, éducatives, associatives ou
professionnelles, toute utilisation à des fions commerciales ou publicitaires étant interdite.

Cette autorisation ne s’applique en aucun cas aux sites Internet diffusant des informations à caractère raciste,
pornographique, xénophobe, polémique ou pouvant, d’une façon générale, porter atteinte à la sensibilité du plus
grand nombre.

Protection des données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Nous pouvons être amenés à mesurer le nombre de visites, de pages vues, ainsi que l’activité des visiteurs sur le
site, et leur fréquence de retour. À cet effet, la technologie des cookies peut être utilisée. Il vous est possible de
refuser ces "cookies" ou de les supprimer sans que cela ait une quelconque influence sur votre accès aux pages du
site. Pour vous opposer à l’enregistrement de cookies, nous vous recommandons la lecture de la rubrique d’aide de
votre navigateur qui vous précisera la marche à suivre.

Par ailleurs, la 4ème circonscription de Clichy peut procéder également à l’analyse de la fréquentation du site à 
partir de l’exploitation des données de connexion. Les adresses IP relatives aux consultations effectuées ne sont pas
conservées au-delà de 12 mois.

Conditions d’utilisation du site

L’utilisateur de ce site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder à ce site et
l’utiliser. Il est invité à respecter les bons usages de l’Internet, en particulier, dans l’utilisation des adresses
électroniques figurant sur le site. Il est rappelé que l’article 26 de la loi du 6 janvier 1978 "Informatique et libertés"
prohibe toute collecte massive de ces adresses, à l’insu de leurs détenteurs, pour procéder à l’envoi massifs de
messages non désirés, quel que soit l’objet des messages diffusés. En l’application de l’article 16 de cette loi, sont
également interdites la constitution de systèmes d’envoi automatisé de messages, la création de bases de données
réunissant les adresses électroniques de personnes pouvant figurer sur le site et la mise en place de traitements
automatisés d’informations nominatives les concernant qui n’auraient pas fait l’objet d’une déclaration préalable à la
CNIL.

Conseils pour la mise en ligne de ces mentions légales

– Le texte doit figurer sur le site sous forme d’une page Web.
Il doit être accessible à partir d’un lien hypertexte "Mentions légales" figurant sur la page d’accueil du site.
– Vous pouvez adapter les paragraphes facultatifs ou recommandés ci-dessus, mais sachez qu’en aucun cas ils ne
devront contrevenir aux droits et devoirs définis par le droit commun général.
– Les noms, adresses, coordonnées, courriel(s) doivent être rigoureusement tenus à jour. Nous vous conseillons de
faire figurer la date de dernière mise à jour sur la page.

Si vous souhaitez plus d’informations ou une assistance, contactez : Sylvie Dubreucq, responsable de la sécurité des
systèmes d’information adjoint (SIGE)

Marc Février, Webmaster académique, responsable des hébergements (CRDP)

Rédacteurs :
S. Dubreucq, responsable de la sécurité des systèmes d’information adjoint (SIGE)
M. Février, Webmaster académique, responsable des hébergements (CRDP)